Conformément aux Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (L.C.E.N.), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site monsieurpare-brise.fr.

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation complète des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

A. Éditeur du site

Monsieur Pare-Brise
18 Boulevard de l’Europe
28500 Vernouillet

• TVA : [TVA_INTRA]
• Téléphone : 02 37 55 20 24 – 06 51 56 24 25
• Email : mrparebrisedreux@gmail.com

B. Directeur de publication

[DIRPUBLI]

Email : mrparebrisedreux@gmail.com

C. Hébergeur

Web Studios via O2 SWITCH
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Email : support@o2switch.fr

D. Utilisateurs

Tout internaute naviguant sur le site.

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

Le site ne peut être tenu responsable des dommages liés à une indisponibilité.

ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.